Mentions légales

Flammes d'Energies souhaite établir une relation de confiance avec les utilisateurs de son site Internet, dans le respect des lois en vigueur sur la protection de la vie privée. Conformément aux dispositions prévues par la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), qui fixe les obligations précises pour les éditeurs professionnels de site Web, veuillez trouver ci-dessous les mentions légales de ce site.

 

IDENTIFICATION

Le site internet est édité par Flammes d'Energies, auto-entreprise, située au ​108A rue Belle Vue 67220 Fouchy.

​- Téléphone : 06 64 73 15 61​

- E-mail : flammesdenergies@outlook.fr

​- N° SIRET : 852 149 764 00015

​

Le responsable de la publication est Madame Eliane Tomaszewski, dirigeante de l'entreprise.
 

 

HÉBERGEUR

Le site internet est hébergé par WIX dont le siège social est situé au 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

​

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sont la propriété exclusive de Flammes d'Energies : l’ensemble des éléments figurant sur le site (notamment les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, scripts, fonctionnalités ainsi que leur sélection).

A ce titre, l’utilisateur s’interdit tout usage contraire à leur destination, à savoir l’utilisation normale du site, notamment de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable de Flammes d'Energies.

En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, Flammes d'Energies se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.
 

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Flammes d'Energies s’engage à protéger les informations personnelles et la vie privée de ses clients, visiteurs du Site internet et de toute personne utilisant ses Services de manière générale.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, vous disposez du droit de demander au responsable du traitement l'accès aux données à caractère personnel vous concernant, la rectification ou l'effacement de celles-ci, la limitation du traitement de vos données personnelles.

 

LIEN HYPERTEXTE

Flammes d'Energies  ne saurait être tenue responsable de la politique de protection des données personnelles de ces sites. En aucun cas, l’existence d’un lien hypertexte entre Flammes d'Energies  et un site tiers ne signifie un contrôle ni une influence sur le contenu du site tiers par Flammes d'Energies . Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de Flammes d'Energies . Flammes d'Energies  n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité. Flammes d'Energies  ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.

 

 

DROIT APPLICABLE

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

 

 

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
 

Les photos présentes sur ce site proviennent de Flammes d'Energies . La reproduction sur quel que support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.​